MENTIONS LEGALES

EDITEUR :

Alu Technologie Services Sarl

2, rue de la Douane

54000 NANCY

Siren 382 236 941 00037

Rédacteur :

Joël FERRY

 

 

Propriété Intellectuelle

Le site http://www.desenfumage.com appartient et est exploité par la SAS Alu Technologie Services (ci-après ATS). La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le site http://www.desenfumage.com (ci-après "le Site"), sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à ATS ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun élément tel que le contenu rédactionnel ou les photographies composant les Sites ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de ATS à l'exception d'une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site: "COPYRIGHT Alu Technologie Services TOUS DROITS RÉSERVÉS". Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.

ATS se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

 

Liens vers d'autres sites

La responsabilité de ATS ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès via les sites. Nous ne disposons d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants de ATS. De surcroît, l'existence d'un lien entre les Sites et un site tiers ne signifie en aucun cas que ATS approuve à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et a fortiori l'usage qui pourrait en être fait.

En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination des Sites par notamment un ou plusieurs "virus", "Cheval de Troie" ou tout autre "parasite".

Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers les Sites. Un tel lien ne pourra être installé sans l'accord préalable et exprès de ATS. En tout état de cause, ATS n'est aucunement responsable de l'indisponibilité de tels sites et ATS n'examine, ne contrôle, n'approuve ni n'est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites.

Informations nominatives et autres informations

ATS ne divulguera pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer par le moyen de la messagerie électronique. Elles ne seront utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible.

Tout achat sur le site est réputé être fait en toute connaissance de cause des conditions générales de vente.

RETOUR SUR LE SITE